Mentions Légales

Note : Ceci est une traduction de l'original allemand. En cas de divergence, la version allemande fera foi.

Verein der Freunde von Mineralien und Bergbau Oberwolfach e.V.
Ramsbachweg 12
77793 Gutach
Allemagne

Représenté par le conseil d'administration :
Rolf Schütt, Heiko Titze
(Chacun d'eux est individuellement autorisé à représenter l'association)

Contact :
E-Mail : info@mineralienverein-oberwolfach.de
Téléphone : +49 7833 959742

Inscription au registre :
Numéro de registre : VR 680403
Tribunal de registre compétent : Tribunal d'instance (Amtsgericht) Freiburg i.Br.

Statut d'utilité publique :
L'association poursuit exclusivement et directement des buts d'utilité publique au sens de la section "Buts bénéficiant d'avantages fiscaux" du code fiscal allemand (AO). Selon l'avis d'exonération de l'administration fiscale d'Offenburg du 2 janv. 2024, l'association est exonérée de l'impôt sur les sociétés et de la taxe professionnelle.

Responsable du contenu selon le § 18 par. 2 MStV :
Dietmar Schrenk
Ramsbachweg 12
77793 Gutach
Allemagne

Règlement des litiges de l'UE

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.

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