Mentions Légales

Remarque : ceci est une traduction de l'original allemand. En cas de divergence, seule la version allemande fait foi.

Verein der Freunde von Mineralien und Bergbau Oberwolfach e.V.
Ramsbachweg 12
77793 Gutach
Allemagne

Représentée par le comité directeur (§ 26 du Code civil allemand, BGB) :
Dirk Domgörgen (Président)
Heiko Titze (Vice-président)
(Chacun d'eux est habilité à représenter seul l'association)

Contact :
E-mail : info@mineralienverein-oberwolfach.de
Téléphone : +49 7833 959742

Inscription au registre :
Numéro au registre des associations : VR 680403
Tribunal compétent : Tribunal d'instance (Amtsgericht) de Fribourg-en-Brisgau

Reconnaissance d'utilité publique :
L'association poursuit exclusivement et directement des buts d'intérêt général au sens de la section « Buts fiscalement privilégiés » du Code fiscal allemand (AO). L'objet de l'association est la conservation et l'entretien de spécimens de minéraux remarquables, tant dans le domaine micro que macro, ainsi que la recherche sur l'histoire minière de la Forêt-Noire. Selon l'avis d'exonération du centre des impôts d'Offenburg en date du 2 janvier 2024, l'association est exonérée de l'impôt sur les sociétés en vertu du § 5 al. 1 n° 9 KStG et de la taxe professionnelle en vertu du § 3 n° 6 GewStG.

Responsable du contenu conformément au § 18 al. 2 MStV :
Dietmar Schrenk
Ramsbachweg 12
77793 Gutach
Allemagne

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